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 Taxe à l'encombrement

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3 participants
AuteurMessage
Olaf 86
chevrons de bronze
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Olaf 86


Inscription : 11/12/2008

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MessageSujet: Taxe à l'encombrement   Taxe à l'encombrement EmptyMer 2 Sep 2009 - 18:47

Bonjour,

Je pense que quelqu'un ici va pouvoir me répondre, je voudrais savoir comment fonctionnait la taxe à l'encombrement pour les utilitaires légers, je sais qu'il a existé quelques types H avec des dimensions spécifiques, et celles de mon 23 peintes du côté droit sont largement sous-estimées, il lui manque 20 centimètres aussi bien en longueur qu'en largeur, d'où ma question. Il ne "fait plus" que 11m² au lieu de 12, les mesures ont-elles été prises vite fait, où cela permettait-il d'échapper à la fameuse taxe ? Question Question
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citron27
chevrons d'or
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citron27


Inscription : 16/02/2006

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MessageSujet: Re: Taxe à l'encombrement   Taxe à l'encombrement EmptyMer 2 Sep 2009 - 19:50

salut,

pour les H, il y a eu une version 'Zone Bleue' , mais je ne sais plus en quelle année
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tompouce6901
chevrons en inox
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tompouce6901


Inscription : 07/01/2009

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MessageSujet: Re: Taxe à l'encombrement   Taxe à l'encombrement EmptyMer 2 Sep 2009 - 23:32

d'apres ce que j'ai lu sur internet , il y avais effectivement des h qui avais leur surface au sol de réduite :


Le H Zone Bleue

La zone bleue est instaurée à Paris à la fin des années 50 et interdit l'accès au véhicule occupant plus de 8m2 au sol... Cette réglementation ne se retrouve pas uniquement dans la capitale, d'autres villes en France et à l'étranger utilise l'utilise aussi.
Problème: les mensurations du H lui donne une superficie légèrement supérieures à la limite imposée... Heureusement, comme chacun sait, ce brave utilitaire se prête à merveille à toutes les transformations, même lorsqu' il s'agit de le rétrécir...



On note:
-Porte latérale remplacée par un rideau roulant.
-A l'arrière: plaques d'immatriculation et feux rentrants, pare-chocs plus mince et hayon remplacé par deux portes "armoires".
-A l'avant: capot aminci dans la partie basse et pare-chocs reculé.



C'est tout! Ces quelques modifications font passer le H sous les 8m2 réglementaires; ces modèles sont donc autorisés à circuler dans les fameuses zones bleues. Ceux pour qui le volume est alors trop faible peuvent se tourner vers une version rehaussée de l'engin ; cette transformation ne modifiant en rien la surface au sol du véhicule!

Taxe à l'encombrement Annonce442.th

info trouver ici :
http://max-en-h.chez-alice.fr/redecouverte.htm
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