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 erreur de mention sur Carte grise

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cholera66
chevrons de bronze
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Inscription : 23/10/2009

MessageSujet: erreur de mention sur Carte grise    Ven 14 Déc 2012 - 17:15

Bonjour , voila j'ai un probleme avec la carte grise de mon U 23 , j'explique :

J'ai acheté il y quelques temps un U 23 35 de 1959 , moins de 3t5 ( PTCA 3t5) , il est encarte grise collection , j'ai eu des problemes de frein , un accident avec une 2cv et divers raison et plus le temps de m'en occupé , je le met donc en vente avec 2 cg a faire ( je payais une ) mais voila je n'avait pas fait attention , la cg mentionne genre : CAM , comment je peut faire pour changer cette erreur ??

Merci de votre aide
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mato84
chevrons d'argent
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Inscription : 24/07/2009

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Ven 14 Déc 2012 - 20:14

Salut,
Si c'est vraiment un 23/35 tu demandes une attestation au conservatoire citroen (50euros)
et tu fais rectifier a la préfecture lorsque tu fais changer changer la carte grise...

Wink
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cholera66
chevrons de bronze
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Inscription : 23/10/2009

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Sam 15 Déc 2012 - 1:28

c'est vraiment un U23 , encore payé pour une erreur de la prefecture , c'est incroyable quand meme
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U23 citron
chevrons d'argent
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Inscription : 05/07/2009

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Sam 15 Déc 2012 - 9:29

Bonjour à tous,

Les renseignements portés sur ta demande de certificat immatriculation ont ils été fait correctement.
Ce n'est plus les préfectures qui délivrent le CI, mais le SIV, et si les champs sont mal remplis au départ, le SIV ne peu pas deviner les changement de Genre de poids etc, lors de vos demandes, faite une copie de votre ancienne CG, et vérifier les corrections, lors de l'attribution de votre certificat provisoir d'un mois, et si erreurs; faite corriger immédiatement avant que la préfecture envoie le document pour édition au SIV.
L'erreur est humaine, mais si les changements ne sont pas formulés au départ, les personnes qui recopient bêtement vos CI, ne peuvent pas deviner les modifs.
A+ Lionel
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mato84
chevrons d'argent
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Inscription : 24/07/2009

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Sam 15 Déc 2012 - 9:36

Salut,
Justement, depuis le passage au SIV, les erreurs sont de plus en plus fréquentes j'ai l'impression, j'en ai fais les frais plusieurs fois, même avec la carte grise certains arrivent a ce tromper...

C'est pour ça qu'il faut vérifier sa carte grise lorsqu'on la reçoit, et si erreur....et ben il faut refaire un dossier complet... Twisted Evil

Je suis d'accord l’erreur est humaine, mais bon ça fait raler lol!

A ce propos Lionel, j'ai reçu l'attestation FFVE pour mon 46, et ils m'ont inscrit 3 places au lieu de 5, et ne m'ont pas écrit "Équipement voirie " comme je l'avais demandé.... a ce demander si ça sert a quelque chose de remplir le formulaire qu'ils demandent lol!

Donc j'ai renvoyé un courrier pour demander de modifier l'attestation... Wink
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U23 citron
chevrons d'argent
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Inscription : 05/07/2009

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Sam 15 Déc 2012 - 11:21

Salut Mato,

Il est peu probable que tu arrives à avoir la mention voirie du fait que le véhicule est en collection et que la mention voirie sert en exploitation uniquement par la DDE.
En plus de vérifier le CI à reception, il est préférable de vérifier, comme je le dis, au départ de l'enregistrement.
A+ Lionel
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mato84
chevrons d'argent
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Inscription : 24/07/2009

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Sam 15 Déc 2012 - 13:47

Et bien j'ai joué sur le fait qu'il me fallait cette mention pour pouvoir être en règle coté assurance, car j'ai le tablié à l'avant du camion qui n'est pas de série,dépasse de la carrosserie, et est indémontable...

Je verrais bien...qui ne tente rien n'a rien.. lol!
En sachant que la carte grise va me couter plus de 550euros ( pale )....autant qu'elle soit en regle le plus possible ! Laughing

Pour les cartes grises, moi ce qui m'arrive c'est que j’amène ma CG a la mairie, ils me font un papier en attendant (qui est bon). puis je reçois un papier récapitulatif (le CI je pense ?) et souvent c'est trop tard puis je reçois la carte grise 2 ou 3 jours après...

De toute manière il faut toujours tout vérifier Wink
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U23 citron
chevrons d'argent
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Inscription : 05/07/2009

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Sam 15 Déc 2012 - 15:59

Salut Mato,

Ce n'est pas une question d'assurance. Comme je te l'avais expliqué cet été au tél, les accessoires montés sur ton véhicule ont fait l'objet par les services de la DDE d'une reception à titre isolé RTI, les CG sont formulés avec un double genre : VASP voirie et CAM plateau ou autre carrosserie, dans ton cas en collection il n'est plus en activité et le double genre n'a plus son utilité.

Tu peux cependant le mettre en circulation avec ses accessoires dès l'instant ou son activité est liée à des démonstrations, concentrations, et expositions statiques. Tu peux également te servir de celui ci pour la neige devant chez toi ou dans ton village, dès l'instant ou tu prévient le Maire ou les autorités compétantes qui te délivrerons une autorisation temporaire.

La FFVE ta délivrée une fiche de renseignement sur la conformité d'origine du véhicule, elle ne peux savoir si ce véhicule a subit une RTI, je pense que tu ne doit pas avoir le récépisé du dépot et reception de cette RTI.

A+ lionel
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mato84
chevrons d'argent
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Inscription : 24/07/2009

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Dim 16 Déc 2012 - 9:55

Salut, Merci de tes infos Wink

Mais je t'avouerai que c'est pas facile à suivre tout ça lol!

Effectivement, il est presque certain qu'il a reçu une réception a titre isolé, mais je ne l'ai pas en ma possession,ni citroen...

Imaginons, demain j'ai un accident, et l'assurance ce retourne contre moi en déclarant que le véhicule n'est pas d'origine par son tablier avant dépassant de la carrosserie .... (ça fait un peu comme les pares buffles sur les 4x4). comment prouver que c'est un montage d'origine ?

Comment je peux être sur d’être de ne pas avoir de problèmes ?

En tout cas merci pour toutes ces infos
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U23 citron
chevrons d'argent
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Inscription : 05/07/2009

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Dim 16 Déc 2012 - 10:17

Salut,

Je suppose que le véhicule sera assuré en collection, je te conseille de prendre des photos de ton véhicule lorsqu'il sera roulant:
sans les accessoires , et avec accessoires en configuration voirie, les photos pour ton assurance, en leur expliquant que ce montage est d'origine, et que pour des expositions tu les montes.
En CI collection la configuration du véhicule est d'origine pour les assurances, en leurs faisant la preuve de la configuration d'origine, ce qui serais meilleur pour toi c'est d'avoir une copie de l'ancienne CG, qui définissais bien le double genre.

Pour la circulation, dès l'instant ou le véhicule fait + de 2,55m de large tu peux circuler, avec girophares avant et arrière, feux d'encombrements (positions) sur les parties saillantes, et panneaux "grande largeur".

Pour le nombre des places, configuration d'origine Citroen sur le certificat de conformité, 3 places, à fait l'objet d'une RTI pour la transformation de la cabine profonde en 5 places.

A+ Lionel
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mato84
chevrons d'argent
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Inscription : 24/07/2009

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Dim 16 Déc 2012 - 11:24

U23 citron a écrit:
Salut,
ce qui serais meilleur pour toi c'est d'avoir une copie de l'ancienne CG, qui définissais bien le double genre.

Malheureusement l'ancienne carte grise est inexistante... par contre j'ai la photo d’époque... c'est pas bête .. Wink

U23 citron a écrit:

Pour le nombre des places, configuration d'origine Citroen sur le certificat de conformité, 3 places, à fait l'objet d'une RTI pour la transformation de la cabine profonde en 5 places.

Non non c'est une erreur, car citroen m'ont dit 2 places, moi j'ai demandé 5places, et ils m'ont écris 3 places lol!
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rantanplan74
chevrons de bronze
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Inscription : 28/10/2011

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Lun 17 Déc 2012 - 18:54

pour info, les chasse-neige n'avaient pas de RTI jusque
dans les années 2000 (pourrai fouiller dans mes archives pour préciser la date),
si conformes au modèle commercialisé (Unimog, par exemple) en "saison sèche"...

Donc en hiver, n'étaient pas du tout conformes (empattement, poids total, longueur,
feux de gabarit, etc., etc...), et un carton aurait pu coûter très cher à la Collectivité...
(d'autant que pas de gyro bleu "prioritaire"...!) Ne sais pas comment les assurances
géraient ces dossiers!

Le 46CDU4X4 a dû prendre sa retraite avant 2000,
et n'aura donc pas eu de RTI "chasse-neige"......... drunken A+
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Pierrot
chevrons chromés
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Inscription : 17/09/2008

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Lun 17 Déc 2012 - 22:28

Il n'y avait tout simplement pas d'assurance puisque l'Etat est son propre assureur. C'est pratique, et cela règle beaucoup de problèmes.
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rantanplan74
chevrons de bronze
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Inscription : 28/10/2011

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Mar 18 Déc 2012 - 7:46

Rolling Eyes Bonjour, j'aurais dû écrire "les Collectivités",
Départements, Syndicats de communes, Communes... tongue
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broutard
chevrons de platine
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Inscription : 16/02/2006

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Mer 19 Déc 2012 - 9:09

salut

tout équipement amovible est (était) considéré par le code de la route comme un chargement et n'appelle donc pas de réception à titre isolé (ça a peut-être changé récemment).

je rappelle que, sans dispositions particulières, le code de la route prévoit un dépassement du chargement de 1m depuis l'aplomb de l'avant et 3m depuis l'aplomb de l'arrière sous réserve que les dépassements avant et supérieurs à 1m à l'arrière soient dûment signalés (éclairage spécifique).

même si une étrave dépasse les 1m autorisés vers l'avant, on ne sort finalement qu'assez peu des dispositions réglementaires classiques prévues par le code de la route (à l'époque au moins). une petite dérogation et hop !

a+*

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Pierro
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Inscription : 15/01/2010

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Mer 19 Déc 2012 - 14:31

Salut Broutard !

A l'avant on ne peux pas dépasser sans signalisation spécifique (feux blanc et rouge verticaux)


Source Code de la Route
"A l’avant, le chargement ne doit pas dépasser l’aplomb antérieur du véhicule. (article R.312-22 du Code de la route). Sinon, le contrevenant encourt une amende forfaitaire de 68 euros."

A+ Pierro
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broutard
chevrons de platine
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Inscription : 16/02/2006

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Mer 19 Déc 2012 - 14:46

c'est exactement ce que j'ai marqué, #sous réserve que les dépassements avant et supérieurs à 1m à l'arrière soient dûment signalés (éclairage spécifique)#

dans l'ancienne version du code c'était un feu incolore surmonté d'un feu orange non clignotant pour les dépassements avant

a+*

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Inscription : 28/10/2011

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Mer 19 Déc 2012 - 15:10

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erwan
chevrons d'argent
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Inscription : 09/04/2010

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Jeu 20 Déc 2012 - 8:50

Ca me fait penser que pour deneiger le parking de bus et tram de caen, ma boite a acheter un unimog 4x4 avec lame et épandage de sel.
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U23 citron
chevrons d'argent
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Inscription : 05/07/2009

MessageSujet: Re: erreur de mention sur Carte grise    Ven 21 Déc 2012 - 21:46

Bonjour à tous,

Je reviens sur : pas de RTI pour l'administration.

Dans notre langage de contrôleur: toute modification apparante et de nature à changer la configuration notable d'un véhicule, doit faire l'objet d'une RTI.
Pour l'administration, les véhicules qui étaientt transformés : devaient également faire cet objet de réception, on va dire "spéciale" pour les véhicules de l'administration.
C'est pour cela qu'ils avaient à 95% des cas un "double genre" sur le carton ou CG.
1° avec un genre : VASP et bien souvent carrosserie "benne" ou "voirie", avec une plaque de tare à vide plus élévée, parce qu'il y avait les équipements spécifiques suivant les régions, ou les matériels. Je ne dit pas RTI, mais le support avant pour fixer la lame, donne donc une reception spéciale, changement de poids, de longueur, etc..la lame est enlevée, mais le support dans 80% des cas reste sur le véhicule, hors activité.
2° avec un genre : CAM carrosserie benne, qui leur permettait l'été de circuler en équipement normal.

Le double genre en Ier sur la CG VASP les dispense du controlographe.

A+ Lionel
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