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 vignette CT Collection

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AuteurMessage
jmc60
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Inscription : 11/05/2009

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MessageSujet: vignette CT Collection   vignette CT Collection EmptyVen 31 Mai 2013 - 9:21

Bonjour à tous,

Le camion est bien passé au CT sans pb, le contrôleur ne m'a pas donné la vignette à coller sur le pare-brise car la carte grise était en collection (c'était la première fopis qu'il passait en CT avec une carte grise collection) il l'a gardée et archivée au centre de contrôle de Dreux. Est-ce normal ? Je m'adresse plus particulièrement à Lionel notre contrôleur PL car si vérification sur la route par les représentants de l'ordre, je n'ai que la grande feuille format A4 en ma possession, c'est soit-disant la loi selon ce jeune contrôleur remplaçant et fort sympathique par ailleurs.
Merci de vos réponses et peut-être à la loco demain.
Jean
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Pierrot
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Pierrot

Inscription : 17/09/2008

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MessageSujet: Re: vignette CT Collection   vignette CT Collection EmptyVen 31 Mai 2013 - 18:41

J'ai eu le cas parce que leur logiciel ne sait pas mettre l'échénace à 5 ans. Il met "XXXXXX" sur la vignette. On est donc obligé de se promener avec le rapport du CT pour montrer aux flics... Il aurait pu mettre la vignette bleue pour faire illusion au moins
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Pierro
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Pierro

Inscription : 15/01/2010

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MessageSujet: Re: vignette CT Collection   vignette CT Collection EmptyVen 31 Mai 2013 - 19:36

Bonsoir ,

Au début du CT PL collection , les contrôleurs n'avaient pas le droit de coller la vignette pour les raisons décrites par Pierrot mais maintenant les logiciels sont à jour et sur mon pare brise il y a la vignette datée 2017 . Mais est-ce réglementaire ? Lionel pourra nous éclairer !

A+ Pierro
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U23 citron
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U23 citron

Inscription : 05/07/2009

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MessageSujet: Re: vignette CT Collection   vignette CT Collection EmptyMer 5 Juin 2013 - 20:47

Bonjour à tous,

Pour re répondre à cette question, la vignette au pare brise n'est pas obligatoire, et surtout elle n'est pas la preuve du contrôle.
Que se soit pour les véhicules de collections et pour les autres, VL et PL normaux.
Seul sont recevable le timbre collé sur la carte grise et le PV de contrôle, en cas de contrôle sur route, la police ou la gendarmerie ne peuvent dresser un PV pour absence de vignette au pare brise.
Je recommande donc de garder le PV dans le véhicule et de le garder dans un carnet d'entretien.
Effectivement, la procédure nous oblige à archiver la vignette non délivrée pendant 6 ans avec la copie du PV, 5 années durée de vie du contrôle puis un 1 an archive centre pour les collections.
Certains centres les délivrent, d'autres non, cela dépend de la procédure des notes de qualité du centre et du réseau dont ils font partis.
A+ Lionel
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MessageSujet: Re: vignette CT Collection   vignette CT Collection Empty

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