CONTROLE TECHNIQUE Poids Lourds

bjf77 a écrit:

Mouais, s'il faut être sous contrôle pour être respecté; pourquoi respectons nous les agriculteurs, les conducteurs de voiturettes et les motards? Leurs véhicules ne sont soumis à aucun contrôle. Un camion avec un feu quelques centimètres au dessus de la norme est refusé !!! Des motos hyper trafiquées, débridées, etc... roulent à plus de 300 km/h en toute impunité et sans être sur qu'ellles le puissent techniquement. Et les changemens successifs de lois aisni que l'instauration du SIV ne les concerne pas !!! Pire, même pas besoin de permis de conduire pour un tracteur ou une voiturette alors que ces gens empruntent les mêmes infractructures que nous!!! Alors, je suis d'accord pour un contrôle (pour coincer ceux qui détourne la loi et nous font du tord) mais un contrôle adapté avec des contrôleurs capable comme nous de faire fonctionner nos véhicules dans le respect de leur age et des conditions d'utilisations. Personnellement, je suis confiant sur mon véhicule. Il respecte les normes techniques DE L'EPOQUE. Or, les contrôles actuels ne savent pas vérifier ces normes de l'époque. Et les contrôleurs non plus d'ailleurs.
Donc, comme l'a fait une chaine de contrôle pour les VL (je ne sais plus laquelle mais LVA en a parlé) qui s'est engagé à proposer 200 centres en France avec des contrôleurs formés pour les voitures de collection.
Ah oui, n'allez pas bruler la préf de votre département.....

J-François

Je ne suis pas certain que les motards, les agriculteurs soient si respectés que cela, eux non plus, malheureusement. Et les motos sont maintenant soumises à des normes antipollution qui leur font consommer parfois... 20% de carburant en plus !!! Cherchez l'erreur...

Cela fait quinze ans que je roule tous les jours par tous les temps en véhicule ancien, des véhicules qui ont en moyenne plus de cinquante ans. Il m'est déjà arrivé de me faire contrôler de nombreuses fois par la maréchaussée, parfois même de nuit.

Je suis d'accord que lorsqu'ils décident de verbaliser, tu ne peux rien faire, à part attendre le lendemain pour contacter le commandant et faire annuler la procédure, dans ton bon droit (une seule fois j'ai du le faire et je n'ai à part cela jamais payé d'amende sur la route). Mais, crois-moi, il n'y a rien qui les refroidit plus qu'un type qui connaît les lois, qui a ses papiers conformes et qui leur coupe l'herbe sous le pied quand ils commencent à inventer des choses...

J'ai moi aussi la conscience tranquille quant à l'état de mes véhicules et je me moque éperdument des lois et de la réglementation en soi. Si je m'efforce de connaître la règlementation le mieux possible, c'est seulement pour faire face à certains ignorants, dans certains cas, qui cherchent à t'abuser, en moto ou dans un centre de CT (pas comme toi, Lionel, bien sûr...).



Bonne nuit et je ne doute pas que ce Type 32 donne une très belle image dans le monde de la voiture ancienne, dès qu'il sera terminé...

Lancelot

Lionel, je ne voulait pas te froisser. Je sais bien que dans un troupeau de brebis galeuses; il y a toujours quelques brebis pas comme les autres. Que tu puisses faire de ton centre un centre de référence qui sait traiter nos vieux véhicules est tout a ton honneur et je suis sur qu'il servira de détonateur à d'autres centres dans le reste de la France. Car la France entière ne pourra pas venir chez toi (malgré que je te le souhaite...). Cette idée de centres "agréés" véhcules anciens est en train de ce faire pour les voitures. Je vais rechercher dans LVA le nom de la chaine. Il faut le faire pour les PL.
Cordialement.

J-François

Bonjour,

Attention au reportage de LVA, tout n'est pas correct, mais le groupement d'indépendant en VL est AUTOSUR, certain centres ont fait la demande et ont la référence en CT VL collection, et comme je l'ai déjà dit sur le PL c'est la branche TECHNOSUR, du groupe SECTA. J'étais encore ce matin avec le commercial du secteur PL, et nous avons l'intention de faire le nécessaire pour le PL.
A+ Lionel

Bonjour à tous,

Depuis l'ouverture de ce post, je le vois suscite beaucoup d'intérêt, je me pose des questions en temps que contrôleur PL, et je voudrais rebondir sur la réponse de Olaf:

MessageSujet: Re: quelques question sur la CGC Hier à 23:17 Répondre en citant
Salut Lionel,

Si tu veux travailler professionnellement avec ton véhicule de plus de trente ans il doit être en carte grise normale, donc CT tous les deux ans, pollution tous les ans

ATTENTION:

Tu dois certainement parler des contrôles technique en VL, car pour le PL c'est faut.
Au vu de la nouvelle directive, "moi", "contrôleur technique PL", 2 cas de figure se présente:
1° : un véhicule en CGC, je fais le CT pour 5 ans si favorable au contrôle;
2° : un véhicule de + de 30 ans, considéré comme collection, et à usage PRIVE, CT favorable, OK pour 5 ans;

Là ou je pose la question, et personne ne peu me répondre, que doit je faire en temps que contrôleur!!!!!! SI 3° cas??????

Un véhicule de plus de 30 ans, considéré comme collection, MAIS à usage professionnel ??
Je dois l'accepter pour 5 ans ?????? A mon humble avis de contrôleur: NON
Car un véhicule de + de 3.500 kgs doit obligatoirement effectuer un contrôle tous les ans, si activité professionnel, et NON tous les 2 ans.
En ce qui concerne la pollution, c'est également faut, parce que dans le PL, nous faisons la pollution pour tous les véhicules après 1980, avant cette date nous ne la faisons pas, et comme les contrôles vont démarrer l'année prochaine = 30ans; 1980. Donc pas de pollution, et dans le contrôle des PL, seul est fait la pollution pour les diésels, essence ont ne fait pas;

Autre remarque: CGC passage obligatoire du véhicule à VIDE.
Si activité professionnel, il faudra les 2/3 du PTAC, pour valider les essais de freinages, même si le véhicule a + de 30 ans.

Autre cas: les logiciels ne sont pas encore adaptés, et pour les vignettes les dates ne sont pas encore inscrites, ou je fais le poinçon, en sachant que la vignette collée au pare brise n'est pas la preuve du contrôle??
Mais sur le PV de réception, et sur la vignette CG, comment je fais?????
Dois je rectifier la date en manuscrite, problèmes avec les contrôles sur route: " Monsieur, vous avez falsifier la date de validité de votre contrôle"

Bien des questions que je me pose, comme contrôleur PL.

A+ Lionel

Salut Lionel,

Oui, ma remarque concernait les utilitaires légers, j'ai d'ailleurs un voisin horticulteur qui bataille en ce moment, car il a un u23 fourgon Driguet de 1954, en carte grise normale (donc dans le cas présent avec un PTC de 4,5 tonnes). Or il n'a pas le permis lourd, et n'arrive pas à faire déclasser son véhicule en 3 tonnes 5.

Je ne sais pas exactement pourquoi on ne peux faire usage de son camion de collection à titre professionnel, je suppose que c'est dû au fait qu'ils échappaient jusque là aux contrôles techniques, avec certainement des assurances réticentes également. Personnellement je fait grosso-modo 2000 kilomètre par mois, je me voit mal infliger ça à un véhicule ancien.


Pour ce qui est des poids lourds, alors la ? Les normes sont déjà beaucoup plus draconiennes, donc j'imagine mal un usage quotidien d'un poids lourd de collection, ne serait-ce que pour le freinage que tu évoque.... Pour la partie administrative et informatique cela paraît assez incroyable que rien n'ai été prévue, ni au niveau des logiciels, ni au niveau des directives officielles ; bon courage à toi pour la suite, car franchement tout ça parait bien laborieux...

Bonjour à tous,

''
J'étais en train de penser à quelque chose qui pourrais faire du bien avec l'instauration des contrôles sur les PL.
Le prix des véhicules à la vente qui vont, je l'espère redevenir normaux, car à mon gout trop abusif en ce moment. Les vendeurs ne pourront prétendres un certain prix trop élevé, si le contrôle n'est pas favorable, pour le changement de la CG au nouveau propriétaire. C'est peut être une bonne chose pour la cote des utilitaires, qui était ces dernières années un véritable scandale.
A+ Lionel :

c'est pas faux, ça, puisque établir une CG avec une CV ne semble plus possible d'après ce que tu dis...

ça va en refroidir certains!

a+*

Bonsoir,

Bien sur que oui tu pourras changer ta CG avec un "S" sursis, car un sursis ne met pas le véhicule PL en interdiction de circuler, mais attention dans le PL, le "S" est valable un mois (dans le VL 2 mois), pour pouvoir réparer et représenter le véhicule en contre visite dans ce délais, au delà d'1 mois, tu repasses une visite normale, comme je l'ai déjà dit, seul un "R" refusé, est une interdiction de circuler dans le PL, ou un "X", ce qui n'existe pas dans le VL. Avec un R ou un X tu ne pourras pas faire ton changement de CG, car le contrôleur a estimé que le véhicule était trop dangereux pour circuler, en éditant les DAC, ( défauts et anomalies constatées) sur le PV.
A+ Lionel

Bonjour,

pour les VL, je ne sais pas. Mais pour les PL et TC, il est impossible de s'en servir professionnelement. En effet, en CGC, il est interdit de transporter de la marchandise (un camion est fait pour ça...) dans le sens commercial (et donc lucratif). Idem pour les TC, il est interdit de transporter des voyageurs.
Par contre, un camion collection peut transporter des marchandises à titre perso (déménagement, matériel divers et variés comme pour expo par exemple). Un car peut transporter des voyageurs sur une expo.

J-François

bjf77 a écrit:

Bonjour,

pour les VL, je ne sais pas. Mais pour les PL et TC, il est impossible de s'en servir professionnelement. En effet, en CGC, il est interdit de transporter de la marchandise (un camion est fait pour ça...) dans le sens commercial (et donc lucratif). Idem pour les TC, il est interdit de transporter des voyageurs.
Par contre, un camion collection peut transporter des marchandises à titre perso (déménagement, matériel divers et variés comme pour expo par exemple). Un car peut transporter des voyageurs sur une expo.

J-François

Bonsoir,

Concernant les Cartes Grises de Collection, il faut distinguer 2 choses
- l autorisation de transporter des marchandises ou des personnes qui n est possible qu en VL et pas en PL.
- l autorisation de se servir du vehicule dans un cadre professionnel (donc commercial) qui n est possible ni en VL ni en PL.

Mais en revanche, tout transport de marchandises (et meme de personnes pour un petit bus ou car concu pour cela) de 3,5 t maxi en PTRA est parfaitement autorise a titre prive, a la condition de ne pas depasser 3,5 t de poids total roulant bien sur.

C est la raison pour laquelle, et sur ce point, je m adresse en particulier a Lionel, la nouvelle disposition etablie par le ministere des transports, le 15 octobre dernier, quant aux CT sur les PL de collection, n est de fait pas applicable puisque les CG de collection PL, jusqu a present exemptes de CT, n existent QUE pour pouvoir faire circuler ces vehicules strictement a vide! Nous sommes encore dans un cas de figure tres courant de nouvelle loi inadaptee, realisee ici avec un simple copie/colle entre VL et PL.

J ai fait le point samedi a ce sujet avec la FFVE: des negociations sont en cours avec le ministere des transports pour pouvoir revenir a une situation normale, sachant que les Poids Lourds de collection representent moins de 1% du parc de vehicules de collection sur le territoire francais. D autant plus que les courageux comme toi Lionel ne semblent pas nombreux a se motiver pour les CT de poids lourds anciens, en premier lieu pour des raisons de materiel de controle (comment tester un GMC 6x6 avec les trois essieux en meme temps, comment lester certains vehicules tres anciens au deux tiers de la charge sans les abimer, etc...)

La FFVE se bat par consequent aussi pour annuler le CT de moins de 6 mois obligatoire pour les changements de proprietaires de PL, car cela revient a un empechement pur et dur de pouvoir transmettre son patrimoine, donc une grave atteinte a la liberte !!!

En revanche, comme je l evoquais dans l un de mes precedents messages, l obligation du CT valide de moins de 6 mois en cas de changement de proprietaire, risque fort de rester a terme pour les VL en CG de collection.

Voila, affaire a suivre dans les prochaines semaines et prochains mois...

Lancelot
(j ecris d un clavier etranger, desole pour l absence d accents)

Bonsoir,

Merci Lancelot pour cette petite synthèse, Pour les véhicules nommés il y a encore la possibilité de les passer avec le décéléromêtre sur piste, à l'ancienne, et pour les charges, se munir de gueuses dans les centres.
Le principal soucis est de savoir comment on fait pour les CG actuellement??
A+ Lionel

Les lois sont telles quelles a ce jour... donc comme tous les moments qui precedent les bonnes nouvelles...

On attend...

De toute facon, rien ne t empeche de demander des aujourd hui ton dossier FFVE pour la CG de ton Berliet Poids Lourds, ensuite tu fais l idiot, tu demandes ta carte grise de collection a ta prefecture et s ils te disent non... tu leur demande un justificatif ecrit, et meme s ils refusent de t en produire un, circule avec ton Berliet. Le jour ou la ma rechaussee te demande pourquoi la carte grise est toujours barree au nom de l ancien proprietaire, tu leur expliques le probleme et meme s ils te verbalisent tu auras gain de cause, par impossibilite de faire un CT sur un PL de cette epoque...

Les lois sont toujours un jeu de C...

Je sais que je suis positif mais je doute que la FFVE ne puisse rien obtenir face a cette einieme "indirecte interdiction de rouler pour certains vehicules". 2010 sera meilleure, nous l esperons...

Bonne nuit

Lancelot

Je ne me fais pas de soucis avec la maréchaussée, tu as du t' apercevoir que je n'ai pas la langue de bois, et que mes 30 années dans le transport intern.
à les côtoyer toutes les semaines sur la route n'ont rien arrangé.
Le problème de rouler avec ne se pose pas l'immédiat pour mon cas, je pensais aux autres, qui sont un peu dans cas cas.

Maintenant, il parait qu il y a un gars, dans je ne sais quel coin de France qui va bientot faire des CT PL de collection, un certain Lionel, a mon avis il devrait pouvoir te faire passer ton Berliet avec CT OK si tu le restaures bien... Je te donnerai son adresse a l occasion (je l ai, puisqu il m a achete un bouquin...)

Lancelot

Il me semble en avoir entendu parlé, il devrait s'installer dans le 45 à Montargis, à voir et surtout affaire à suivre...............

Allez bonne nuit

Bonjour,
merci Lancelot de nous tenir au jus. J'ai aussi confiance en la FFVE. Soyons patient, c'est le plus sage.
Ormis les immatriculation à réaliser, nous autres avons un peu de temps. En effet, les CT (s'ils restent) sont échelonnés entre 2011 et 2013 et à la date anniversaire de la mise en circulation. C'est à dire que les tous premiers CT se feront début 2011. Dans mon cas, le BERLIET K de 1975 devra passer avant le 22 mai 2011 et le P32 devra lui passer avant le 31 décembre 2011 (date mise en circulation 1/01/1935). Ca laisse un peu de marge pour la FFVE. Quand aux immat à faire maintenant, là effectivement c'est plus compliqué.
J-François

Bonjour à tous

En potassant ce sujet que je trouve trés intêressant par les enrichissements d'un Pro du contrôle et de la réglementation comme Lionel, je me permets de laisser ma pensée en toute objectivité. ( Les autres intervenants ont également des propos dignes d'intérêt, je ne voudrais surtout vexer personne !!! ).

Pour ce qui est des contrôles techniques sur nos véhicules anciens, c'était sur qu'un jour, nous allions avoir droit à ce genre de test !!!!!, je ne suis pas contre, à condition que les contrôleurs soient formés et que les matériels soient ad hoc, comme chez Lionel. Nous circulons sur des voies "publiques" et nous devons rouler dans des véhicules en état décent. Pour l'annecdote, il y a plusieurs années, je possédais un Renault Master avec lequel j'ai eu un probléme de freins arriéres, j'ai refais mes freins et je suis allé chez mon contrôleur habituel en lui expliquant que je voulais uniquement un test de freinage, il a effectué uniquement cette prestation pour une petite somme et j'étais fixé sur l'efficacité de mon freinage, cela pour dire qu'il est possible de faire tester ses freins dans un centre en dehors d'un contrôle technique global, j'espére que Lionel donnera son avis sur ce type de prestation.
J'ai peu roulé avec mon 23, mais je me souviens d'un transport vers une déchetterie l'année dernière, au retour, j'ai vu 2 phares de motos avec des casques bleus dans mes retroviseurs " Gloups !!! ", les 2 motos sont restées derrières environ 3 kms jusqu'a un croisement avec stop, les deux motos sont alors passées de chaque cotés de mon véhicule, elles se sont arrétées à la hauteur du pare choc avant, ils ont regardé les pneus, la plaque d'immatriculation, ma "tronche", et ils ont échangés un regard avant de tourner les poignées pour partir vers d'autres "proies", cela pour dire que mon véhicule était en état correct de présentation, pneus corrects, plaques d'immatriculation, feux corrects, sans cela j'aurais surement eu droit à un contrôle poussé.

Concernant les difficultés d'obtention des papiers, je vois des personnes qui possédent depuis des années des véhicules en gardant l'ancienne carte grise au nom de l'ancien proprietaire, je ne comprends pas, nous vivons dans une société avec des régles et des organismes comme la FFVE, présents pour faciliter les démarches des gens qui veulent immatriculer leurs véhicules, j'ai rencontré derniérement une personne voulant vendre un ancien camion qu'il avait rénové entierement avec une carte grise qui n'était pas actualisée à son nom, cela faisait environ 5 ans qu'il possèdait le véhicule !!!!, de plus il roule de temps en temps, dans ces conditions, je ne sais pas comment il fait pour assurer son véhicule et surtout comment il ferait s'il avait un accident grave avec un tiers !!!.

Pour mon cas personnel, j'ai présenté les papiers à la préfecture des Vôsges comme je l'aie expliqué dans ma présentation et je n'ai eu aucun problémes pour avoir ma carte grise, mon interlocuteur au départ, m'a répondu qu'il était impossible d'obtenir la carte sans contrôle technique valide, je lui ai expliqué calmement la loi en matière de véhicule de collection, il s'est fait confirmer les faits par son supérieur et je suis reparti de la préfecture avec ma carte collection à la main, je n'y suis allé qu'une seule fois, j'avais contacté auparavant les gens de chez Citroen, de la FFVE et plusieurs assureurs pour avoir un maximum d'informations, aprés réflexion, pour l'usage personnel de ce véhicule, ( bricolage et transports pour mon compte personnel et famillial ), je ne regrette pas ce choix personnel d'avoir immatriculé ce camion en collection malgré les propos négatifs de beaucoup de personnes.

Pour conclure, je pense qu'il ne faut pas voir le mal partout, il y a des organismes et des gens comme Lionel pour nous aider, alors profitons en pour essayer d'être en régle.

Le révérend Père Adrien

Bonjour à tous,

Merci Adrien pour tous ces compliments, mais je suis seulement en apprentissage de ma reconversion professionnelle, seulement 2 ans d'activité, mais je reconnais y porter un intérêt particulier pour avancer et progresser dans cette nouvelle " source à problèmes".

Pour en revenir au contrôle de ton véhicule "essais", la règlementation nous dit NON, nous n'avons pas le droit de faire un essais avant contrôle, si cela est fait et un inspecteur passe au même moment, et que le dit véhicule n'est pas inscrit sur l'appareil des mesures, cela peu entrainer la fermeture du centre , voir la suspension de l'agrément du contrôleur. Mais des portes de centre ce ferment entre midi et deux, et.....................

Le contrôle PL, est comme je l'ai déjà dit fortement règlementé, nous sommes ISO 17020, et ce n'est pas pour rien.
L'instauration de ces règles, ont fait qu'il n'apparaisse pas la dérive des contrôles que nous connaissons dans certains centres VL. 20 à 30 véhicules jours ?!?!?! Comment fait le contrôleur????????????

Pour les essais à blancs, en PL, n'importe quel quidam peu se rendre chez un concessionnaire PL qui possède un banc de freinage, ou AD PL, et faire un test, car nous devons normalement, contrôleur, une fois le véhicule sur le centre le contrôler, et il peu ainsi vérifier avant son contrôle, si le freinage est bon en efficacité ou déséquilibre.

J'étais encore ce matin avec un superviseur du groupe avec lequel je monte mon centre, nous avons encore jusqu'à 2011 pour les premiers passages, et pour les CG comme mon Berliet, la boite de chocolat à la préfecture, sauf si la préposée préfère le nougat.

A+ Lionel

Bonjour, OK pour rouler avec des véhicules en état. Nos véhicules le sont. Soit, des VL ont été immatriculer en CGC pour échapper au CT et payer moins d'asurance. Mais qui utiliserai un poids lourd en CGC pour échapper au contrôle et payer moins d'assurance? Sachant qu'un CGC, interdiction de travailler avec. Mais j'en reviens toujours à la même chose. Le fond de l'affaire n'est pas là. Sinon, TOUS les véhicules devraient justifier d'être dans un état décent sur la voie "public". Qu'elle est l'état d'un tracteur agricole? D'une voiturette sans permis (le droit d'être pourrie et conduite sans savoir si on est apte à conduire; ce qui est encore plus grave !!)? D'une moto qui peut rouler à 300 km/h (celle-là n'est surement pas dans un état sortie de concession !!!)? La loi est censée être la même pour tout le monde je crois. Ou je n'ai vraiment rien compris à la politique ....
J-François

Bonsoir,

Il ne faut pas s'inquiéter pour l'avenir, car tous les véhicules vont finir par y passer. Pour mon centre PL et VL, je suis en contact avec différents équipementiers, bancs de freinage, plaques à jeux, etc, et je vais annoncer pour ceux qui ne le savent pas, que, les motos, quads, tracteurs et autres vont tous y passer, les équipements sont déjà sur catalogues, et attendent les conformités et la loi pour être instauré dans les centres.
Donc à l'avenir il n'y aura plus de jaloux, ce sera pour tous ceux, et ce qui est sur la route.
Pour le moment on jauge, les collectionneurs, réactions et on attend, plus tard la confédération des motards, cela risque d'être plus chaud que les collectionneurs car plus motivés à refuser les contrôles, et enfin les paysans qui nous mettrons des betteraves partout, mais de force accepterons la loi.
Tout est une question de temps.
A+ Lionel

Et les brouettes????

Je sens que pour les motos ca va chauffer....

Y a longtemps que j'ai pas fait de manif avec la FFMC, mais on va s y remettre

Thierry (qui roule aussi en 750 VFR)

Bonjour à tous,

Notre ami Lancelot a rencontré à Lyon la FFVE, et nous en a fait une synthèse; Voici le résumé de la FFVE que je viens de recevoir au club de Courtenay.


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06/11/2009
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ffve flash

Officiel : contrôle tous les cinq ans

C’EST MAINTENANT OFFICIEL : « VEHICULES DE COLLECTION », CONTROLE TECHNIQUE TOUS LES CINQ ANS.



Au nom de la Sécurité Routière, le Ministère de l’Intérieur a voulu mettre fin à l’exemption de contrôle technique périodique en faveur des véhicules immatriculés en série d’usage « véhicule de collection ».



En contrepartie, la FFVE a obtenu la libre circulation, sans restriction géographique (Arrêté du 9 février 2009 applicable au 15 octobre dernier).



En revanche, depuis février, aucun texte n’était promulgué à propos du contrôle technique, périodicité et calendrier d’application aux véhicules déjà en série « véhicule de collection ».



L’attente devenait insupportable, voire inquiétante, malgré de nombreuses interventions de notre Président auprès du Secrétariat d’Etat aux Transports.



Enfin, le J.O. du 29 octobre a publié un arrêté du 14 octobre – texte n° 10 relatif à la mise en place et à l’organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n’excède pas 3,5 tonnes.



Art.2- Pour les véhicules déjà immatriculés en série normale (ancienne ou nouvelle immatriculation à vie) demandant à passer en série « véhicule de collection », il est requis un contrôle technique favorable en cours de validité de moins de cinq ans.

Il en est de même pour les véhicules déjà immatriculés en série véhicule de collection qui se présentent à la nouvelle immatriculation à vie.



Art.3- « En cas de mutation d’un véhicule de collection, le vendeur doit remettre à l’acquéreur le procès verbal de la visite technique établi depuis moins de 6 mois. »



Mais un second arrêté du 14 octobre 2009 – Texte n° 11 est relatif au contrôle technique des véhicules lourds (plus de 3,5 tonnes). Son article instaure un contrôle technique pour ceux-ci !



C’est un « copié-collé » de l’Article de l’arrêté précédent-texte n° 10 !



Cet article 3 a été concocté à l’insu de la FFVE, sans aucune concertation évidemment.



Pourtant, l’Article R.311-1 (Décret n° 2009-497 du 30 avril 2009) définit :

6.3- Véhicule de collection : véhicule de plus de trente ans d’âge, qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre (code de la route).

De plus, il n’existe aucune procédure spécifique de contrôle technique pour les véhicules lourds (de plus de 30 ans d’âge, voire plus anciens encore).



Le Président Claude Delagneau a donc immédiatement demandé à être reçu par les responsables concernés du Secrétariat d’Etat aux Transports, pour faire retirer cet article car, en l’état actuel, aucun contrôle technique ne peut être réalisé, empêchant toute immatriculation des véhicules de plus de 3,5 tonnes. C’est une partie de notre Patrimoine qui se trouve bloquée ainsi par ce que la FFVE espère être une maladresse.



En conclusion, un troisième arrêté du 14 octobre 2009, relatif aux visites techniques des véhicules de collection, texte n° 12, confirme :



Art. 1- Les véhicules de plus de trente ans d’âge doivent faire l’objet d’un contrôle technique favorable préalable à l’établissement du certificat d’immatriculation avec la mention relative à l’usage « véhicule de collection ».



Art.2- Les véhicules de collection sont soumis à un contrôle technique périodique conformément aux textes relatifs à leurs catégories de poids respectives.



Art.3- Les contrôles techniques périodiques des véhicules de collection ont lieu à intervalles n’excédant pas cinq ans.



Art.5 – Les dispositions du présent Arrêté sont applicables à compter du 15 octobre 2009.



LE CALENDRIER

Textes n° 10, Art. 19 et 10- N° 11 , Art. 16-17



A défaut de date d’échéance de contrôle technique mentionnée sur le certificat d’immatriculation, les véhicules de collection mis en circulation :

> A compter du 1er janvier 1940,

doivent faire l’objet d’un contrôle technique périodique au plus tard en 2011.

> Entre le 1er janvier 1920 et le 31 décembre 1939,

doivent faire l’objet d’un contrôle technique périodique au plus tard en 2012

> Avant le 31 décembre 1919,

doivent faire l’objet d’un contrôle technique périodique au plus tard en 2013.

Les véhicules de collection, concernés par le calendrier de passage ci-dessus, doivent se présenter à la visite technique au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation, dans le courant de l’année prévue.



Dans le cas particulier où la date de mise en circulation est inconnue, le véhicule doit faire l’objet d’un contrôle technique périodique a plus tard en 2012.



Pour les véhicules de collection présentés au contrôle technique périodique avant le 1er janvier 2011 (ou ayant eu un contrôle technique favorable préalable à leur immatriculation n.d.l.r), la date limite de validité du visa de la visite technique… favorable est portée à cinq ans à compter de la date de ladite visite technique.

(N.B.). Les logiciels utilisés à ce jour dans les centres, n’étant pas encore à jour, les rapports et vignettes de contrôle technique peuvent mentionner à tort date de prochaine visite dans 2 ans).



RAPPEL



Afin de rétablir la vérité et corriger des informations erronées parues dans l’hebdomadaire « la Vie de l’Auto » n° 1384 daté du 5 novembre 2009,



Arrêté du 9 février 2009- JO. Du 11.02.2009 –

PLAQUES D’IMMATRICULATION

· Symbole européen et identifiant territorial ne sont pas applicables aux plaques spécifiques des véhicules de collection (Art.8 et 9)

· Couleur : le numéro d’immatriculation peut être reproduit sur chaque plaque d’immatriculation en caractères blancs sur fond noir (Annexe 7-4).



Arrêté du 9 février 2009- J.O. du 11.02.2009 –

MODALITES D’IMMATRICULATION DES VEHICULES

· Annexe 9-2. Conditions de circulation des véhicules de collection

2.1- l’utilisation de ces véhicules se fait exclusivement à usage personnel, sans restriction géographique de circulation.

Contrairement à ce que sous-entend l’hebdomadaire, la FFVE a obtenu gain de cause sur ces deux points, en faveur des collectionneurs.





Très cordialement,

Louis Lamiré
Conseiller du Président – Délégué Affaires Administratives
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Bonne lecture
A+ Lionel

citron27 a écrit:

Et les brouettes????

Je sens que pour les motos ca va chauffer....

Y a longtemps que j'ai pas fait de manif avec la FFMC, mais on va s y remettre

Thierry (qui roule aussi en 750 VFR)

... à mon avis, ce sont les brouettes qui risquent maintenant récupérer la restriction de circulation dans les départements limitrophes d'immatriculations... On n'en est pas sortis, ma brave dame!...

Plus sérieusement, toutes ces informations ici détaillées et reportées par Lionel correspondent exactement avec ce que Louis m'a dit samedi...

Donc rien de nouveau pour le moment.

Lancelot

Bonsoir, Bon je vais faire simple. Mon 23 est de 1948 , je l'ai acheté en 1986 et je n'ai toujour pas mis la carte grise à mon nom. De plus je change d'énergie en lui gréffant un diesel. Et vu mes moyens celà risque de prendre encor pas mal de temps avant qu'il voit un controle technique. Que risque t'il de m'arrivé. Salut Jean